Mentions légales
📑 Mentions légales – KAH SHOPPING
Conformément à la législation en vigueur, voici les informations légales relatives au site KAH SHOPPING.
1. Éditeur du site
Le site KAH SHOPPING est édité par :
KAH SHOPPING SARL
Siège social : [Adresse complète]
RCCM : [Numéro d’immatriculation]
NIF : [Numéro d’identification fiscale]
Capital social : [Montant en FCFA]
Téléphone : [Numéro de contact]
Email : [Adresse email officielle]
Responsable de publication : [Nom & fonction du représentant légal]
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de l’hébergeur]
3. Objet du site
Le site KAH SHOPPING a pour objet de mettre en relation des créateurs, commerçants et artisans ivoiriens avec des consommateurs.
Il permet la présentation, la vente et la promotion de produits et services en ligne.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, base de données, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou exploitation, sans autorisation expresse de KAH SHOPPING, est strictement interdite.
5. Données personnelles & confidentialité
Les informations recueillies lors de l’utilisation du site (formulaires, commandes, inscriptions) sont destinées uniquement à la gestion de la relation client.
Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, contactez nous à : [Email de contact].
6. Responsabilité
KAH SHOPPING s’engage à maintenir le site accessible 7j/7 et 24h/24. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables des interruptions ou dysfonctionnements dus à des cas de force majeure ou à des problèmes techniques indépendants de notre volonté.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit ivoirien. En cas de litige, les tribunaux compétents d’Abidjan seront seuls compétents.